CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
I – OBJET
1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent dans leur intégralité et constituent les conditions de toute offre et vente de produits, par la société ATELIER TREMBLAY (ci-après le « Vendeur ») à tout client consommateur, (ci-après le « Client »), sur la boutique en ligne.
1.2 Le Client peut consulter les CGV à tout moment sur le Site en cliquant sur l’onglet « CGV » en bas de la page d’accueil du Site. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande du Client sur le Site.
1.3 Les Produits sont destinés uniquement à un usage personnel, aucune commande ne pourra être effectuée en vue de la revente ou de la transformation des Produits sans l’autorisation écrite préalable du Vendeur.
II – Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.ateliertremblay.fr de l'Entreprise ATELIER TREMBLAY, dans la limite des stocks disponibles. L'Entreprise ATELIER TREMBLAY se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site www.ateliertremblay.fr est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
III - Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produits du site internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. L'Entreprise ATELIER TREMBLAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
IV - Commande et modalités de paiement
Les commandes peuvent s'effectuer directement à l'atelier, par mail via la messagerie de ATELIER TREMBLAY ou par l'intermédiaire du "contact" sur le site internet. Pour les produits disponibles en lignes, le paiement s'effectue par carte bancaire après avoir validé le panier.
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la commande pour exercer son droit de rétractation et faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
VII - Garantie
Tous les produits fournis par ATELIER TREMBLAY bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à ATELIER TREMBLAY qui le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par courriel à l’adresse suivante : ateliertremblay@protonmail.com dans un délai de 14 jours au plus tard après livraison.
VIII - Responsabilité
ATELIER TREMBLAY, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
IX - Propriété intellectuelle
Aucune exploitation commerciale même partielle des données et images présentées sur le site ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de ATELIER TREMBLAY.
Tout lien du site ne pourra être transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sans l'accord préalable et écrit de ATELIER TREMBLAY.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
ATELIER TREMBLAY propose exclusivement des produits faits main réalisés dans son atelier à Neuvy en Mauges.